Résultats des procédures disciplinaires

Décisions et motifs

L’Ordre des naturopathes de l’Ontario est devenu l’organisme de réglementation des docteurs en naturopathie le 1^er juillet 2015. Depuis lors, toutes les affaires disciplinaires concernant les membres de l’Ordre sont tranchées par un sous-comité du comité de discipline.

Les décisions et les motifs relatifs aux affaires disciplinaires sont affichés sur le profil du naturopathe dans le registre des docteurs en naturopathie, qui fait partie des registres publics de l’Ordre. Des copies sont également publiées ci-dessous.

Dans le cas des audiences tenues après le 25 octobre 2018, l’Ordre publie également toutes les pièces déposées, ainsi que toute autre information spécifiée par le comité de discipline conformément à ses règles de procédure.

Décisions et motifs – Conseil d’administration des praticiens ne prescrivant pas de médicaments (naturopathie)

Le Conseil d’administration des praticiens ne prescrivant pas de médicaments (naturopathie) (BDDT-N) était l’organisme de réglementation des docteurs en naturopathie jusqu’au 30 juin 2015. Le BDDT-N a cessé d’exister le 1^er juillet 2015 après la proclamation de la Loi de 2007 sur les naturopathes et l’établissement de l’Ordre des naturopathes de l’Ontario.

Avant sa dissolution, le BDDT-N a conclu plusieurs affaires disciplinaires. Les décisions et les motifs publiés pendant les cinq années qui ont précédé la proclamation de la loi sont inclus dans le registre des docteurs en naturopathie de l’Ordre et sont disponibles ici.

Ee, Leslie

Horne-Paul, Maureen

Jiwa, Mubina

Krasnov, Elena

Lo, Simon

Munkley, Alyson

Srajeldin, Fateh