Programme de consultations
Tout au long de son histoire, l’Ordre des naturopathes (l’Ordre) a donné la priorité à la participation des intervenants, des inscrits et du public lors des consultations. Le nouveau programme de consultations de l’Ordre permettra d’accroître considérablement ces efforts.
Le programme de consultations a été conçu comme une occasion de participation axée directement sur les questions réglementaires clés, en particulier un examen pluriannuel du cadre réglementaire en vigueur. Cet examen, conformément au plan stratégique établi par le conseil de l’Ordre, vise à déterminer les moyens à mettre en œuvre pour maximiser la protection du public.
Documents de discussion
Au cours des quatre prochaines années, vous pouvez vous attendre à ce que l’Ordre publie une série de documents de discussion sur les questions réglementaires, afin de favoriser les discussions sur la réglementation et de solliciter la contribution de toutes les parties intéressées sur les sujets abordés.
Un document de discussion n’est pas une décision.
Ces documents ne contiennent aucun renseignement visant à indiquer les décisions du conseil quant à l’avenir du règlement. En fait, la plupart des documents de discussion n’auront pas été étudiés ou approuvés par le conseil et ne pourront donc pas indiquer l’orientation prévue.
Séances d’information
Nous organiserons plusieurs séances d’information en direct sur les sujets de discussion, et nous proposerons des enregistrements de séances pour fournir des renseignements de base pour appuyer la discussion.
Commentaires
Ces consultations visent à obtenir des commentaires sur les sujets abordés. Ces commentaires seront utilisés pour soutenir les discussions et délibérations futures du conseil sur ces sujets et d’autres sujets connexes. Tous les commentaires seront publiés dans leur intégralité sur le site Web de l’Ordre. Les commentaires des particuliers seront publiés anonymement.
Les commentaires peuvent être transmis par écrit à l’Ordre :
Par la poste :
10 King Street East, bureau 1001
Toronto (Ontario) M5C 1C3
Par télécopieur :
416 583-6010
Par courriel :
consultations@collegeofnaturopaths.on.ca
Au moyen d’un formulaire en ligne.
Les formulaires seront propres à chaque sujet et seront disponibles au moment de l’ouverture de la consultation.
Sujets
Au cours des quatre prochaines années, plusieurs sujets seront abordés dans les documents de discussion, notamment :
- Les modifications aux normes d’exercice.
- Les catégories d’inscription.
- Les examens d’accès à la profession.
- Les spécialisations.
- L’inscription au registre.
Accès aux documents des consultations
Outre les courriels directs adressés aux intervenants et aux inscrits de l’Ordre, nous publierons également tous les documents des consultations sur notre site Web. Les consultations sur des sujets qui sont ouverts à l’examen et aux commentaires apparaîtront sur notre page consultations en cours. Les consultations antérieures pourront être consultées à l’issue de la période de commentaires et de conclusions sur la page consultations préalables.
Consultations sur les médicaments, les substances et les analyses de laboratoire
Plutôt que de procéder à des consultations individuelles sur les substances et les médicaments que les DN peuvent administrer par inhalation ou par injection ou qui peuvent être prescrits, dispensés, composés ou vendus, nous mettrons en œuvre une procédure de présentations permanentes et continues. Les personnes intéressées peuvent consulter la page de Consultation sur les médicaments, les substances et les analyses de laboratoire pour obtenir davantage de renseignements.