Conversation Avec… la poursuite

Posté sur: août 26, 2022

Date : 15 décembre 2022
Heure : 9 h 30 à 11 h
Emplacement : Virtuel (vidéoconférence)
Coût : Gratuit

Dans tout dossier disciplinaire porté devant le comité de discipline de l’Ordre, on compte trois « parties » au dossier. Il y a la « poursuite », la « défense » et le « sous-comité ». Dans cette édition spéciale de Conversation sur, les inscrits et les membres du public auront l’occasion d’entendre l’équipe des poursuites de l’Ordre et de poser des questions.

Cette séance interactive de 90 minutes permettra au public et aux inscrits d’explorer des questions importantes, comme :

Qu’est-ce qui motive l’Ordre à entreprendre une poursuite ou non ?
Votre objectif est-il vraiment de « pincer l’inscrit » ?
Est-ce que vous ne faites que couvrir la profession et balayer les mauvais comportements sous le tapis ?
Quels sont les résultats possibles d’une audience ?

Nous examinerons également les étapes du processus disciplinaire, les raisons pour lesquelles il est important d’avoir une représentation juridique, ce à quoi il faut s’attendre lors d’une audience, ce qui se passe en cas de conclusion de culpabilité, ce qui se passe en l’absence d’une telle conclusion.

Si vous souhaitez participer à cet événement, veuillez vous inscrire à l’avance. Cliquez ici pour vous inscrire maintenant.

Les participants sont également invités à transmettre leurs questions à l’avance, ce qui permettra à notre sous-comité de répondre à davantage de questions de manière plus détaillée. Cliquez ici pour transmettre vos questions.

Veuillez remarquer que l’Ordre ne peut pas discuter des renseignements concernant les dossiers de discipline en cours dont l’issue est toujours en suspens, ni des positions prises dans des dossiers antérieurs.

Membres du sous-comité

L’équipe des poursuites est composée de deux groupes : les conseillers juridiques de l’Ordre et les représentants de l’Ordre lui-même.

Rebecca Durcan

Conseillère juridique de l’Ordre, Rebecca Durcan, de Steinecke Maciura LeBlanc LLP, est la conseillère juridique de l’Ordre et la procureure principale pour toutes les questions disciplinaires.

Rebecca Durcan est associée codirectrice au cabinet Steinecke Maciura LeBlanc. Elle a été conseillère du Barreau de l’Ontario de 2018 à 2019. Elle a fréquenté l’Université Queen’s pour étudier l’histoire et a obtenu son diplôme de droit de l’Université de Windsor en 2000. En 2006, Rebecca a décroché son diplôme de maîtrise en droit de la santé à Osgoode Hall. En 2016, elle a obtenu un certificat en gestion des risques de l’Université de Toronto.

Rebecca fait office d’avocate générale, de conseillère en matière de poursuites et de conseillère juridique indépendante pour plusieurs organismes de réglementation de l’Ontario.

En 2016, Rebecca a coécrit l’ouvrage Annotated Statutory Powers Procedure Act avec sa partenaire Julie Maciura. En 2019, Rebecca a également coécrit le texte Prosecuting and Defending Professional Regulation Cases.

Rebecca donne régulièrement des conférences sur les questions de réglementation au Réseau canadien des organismes de réglementation (RCOR) , au Council on Licensure, Enforcement and Regulation (CLEAR), à l’Association du Barreau de l’Ontario, à l’Advocates Society et à la Continuing Legal Education of British Columbia.

Dans ses temps libres, Rebecca aime courir, cuisiner et passer du temps avec ses fils, Harry, Jude et Teddy.

Andrew Parr, CAE

Le directeur général de l’Ordre, Andrew Parr, CAE, représente l’Ordre dans les dossiers disciplinaires et prend les décisions finales quant à la poursuite ou à l’abandon des allégations et quant à la conclusion d’un règlement des dossiers.

Andrew Parr est le directeur général (PDG) de l’Ordre des naturopathes de l’Ontario, l’organisme de réglementation régissant les docteurs en naturopathie en Ontario. Il a été nommé pour la première fois à l’Ordre lors de la formation de celui-ci en août 2010 et, lors de la proclamation de la Loi de 2007 sur les naturopathes en juillet 2015, il a été officiellement reconduit dans ses fonctions par le nouveau conseil.

Avant de se joindre à l’Ordre, Andrew a travaillé dans le secteur des organismes a but non lucratif pendant 20 ans, dont huit à titre de directeur général et de chef de la direction de l’association des massothérapeutes autorisés de l’Ontario. Andrew a également été directeur général de la Société canadienne des directeurs d’association – section de Trillium pendant dix ans, par l’entremise d’une entreprise de gestion d’association prospère qu’il avait établie.

Andrew est titulaire d’un baccalauréat des arts (avec distinction) en politique de l’Université Brock à St. Catharines, en Ontario, et a obtenu sa Certification en Gestion d’Association (CGA) de la Société canadienne des directeurs d’association.

En dehors du travail, Andrew aime passer du temps au lac avec son mari des 30 dernières années et ses adorables chiots, Chandler et Gunther.

Rita Gupta, Facilitator

Depuis 2005, Rita Gupta a animé plus de 100 séances (séances uniques et séances multiples) avec des équipes de projet. Au cours de cette période, elle a acquis de l’expérience dans une vaste gamme de techniques et de processus d’animation, adaptant les processus aux situations changeantes et aux besoins du groupe.

Rita a également mis à profit sa riche expérience de l’animation pour former ses clients en matière de perfectionnement de leurs compétences en la matière. Elle a donné des cours d’introduction de deux jours qui combinent des sujets, comme les pratiques d’animation, la gestion des réunions, la gestion des conflits de groupe et les techniques de prise de décision.

L’expérience de Rita va au-delà de l’animation. Elle possède plus de 20 ans d’expérience en tant que gestionnaire de projet, notamment en tant que directrice d’un PMO dans une société de conseil en TI. Elle a également plusieurs années d’expérience dans l’élaboration et la mise en œuvre de processus de projet. Elle est détient les titres de Certified Professional Facilitator (CPF) et de Project Management Professional (PMP).

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