Consultations préalables
Vous trouverez ci-dessous une liste complète des consultations réalisées par l’Ordre au cours des deux dernières années. Pour les documents spécifiques à une consultation, cliquez sur la flèche à droite du sujet de la consultation. Cette action ouvre la liste des documents que vous pourrez ouvrir et télécharger. Vous trouverez également les contributions reçues par l’Ordre pour ce sujet. Ces consultations étant closes, il n’est pas possible de fournir des commentaires sur celles-ci.
- Proposition de modifications aux normes d’exercice
- Collecte de données concernant la norme d’exercice en matière de prescription thérapeutique
- Proposition de modifications à la politique d’inscription — validité
- Propositions de modification du règlement administratif 2023
- Catégorie d’inscription d’urgence - Janvier 2023
- Maladies, troubles et dysfonctionnements — 2022
- Résumé de la consultation sur les médicaments — 2019
- Consultation sur les règlements administratifs — octobre 2020
- Consultation sur les compétences essentielles — décembre 2020
- Consultation sur les exigences du programme d’inspection — mars 2021
- Consultation sur les exigences du programme d’inspection — mars 2021
- Consultation sur les règlements administratifs — novembre 2021
Pour accéder aux documents d’anciennes consultations, veuillez contacter l’Ordre à l’adresse suivante : general@collegeofnaturopaths.on.ca.